La copropriété implique que chaque propriétaire d’un appartement ou d’une maison dispose de la jouissance exclusive de sa partie privative. Cependant, une copropriété se compose aussi de parties communes. Les copropriétaires partagent l’usage de ces parties communes, mais également les charges afférentes à celles-ci. Les charges afférentes sont calculées sur la base de quotes-parts que chaque propriétaire possède. Ces quotes-parts sont définies en tantièmes ou en millièmes.
Les tantièmes correspondent à la part de copropriété possédée par chacun des copropriétaires. Ils permettent de définir la participation de chaque propriétaire lors de l’assemblée générale. Ils permettent également de répartir le paiement des différentes charges liées aux parties communes.
Comment les calculer ?
Les tantièmes de copropriété sont calculés en fonction des critères suivants :
- La superficie du lot de copropriété
- Sa conscience (par exemple, le lot contient un balcon, une terrasse)
- Sa situation (par exemple, le lot est situé en rez-de-chaussée ou en étage)
- Le règlement de copropriété doit ainsi prévoir une répartition inégale des tantièmes entre tous les lots de copropriété.
Comment les modifier ?
En principe, toute modification des tantièmes doit être décidée par un vote en assemblée générale à l’unanimité des copropriétaires (voix de tous les copropriétaires).
Toutefois, certaines situations permettent de modifier la répartition des tantièmes par un vote en assemblée générale à une autre majorité que l’unanimité des copropriétaires.
Il s’agit des 3 situations suivantes :
- Changement d’usage d’une partie privative : par exemple, le lot prévu pour l’habitation est modifié pour l’exercice d’une profession libérale
- Division d’un lot de copropriété suivie d’une vente de tout ou partie des fractions issues de cette opération
- Décision du syndicat de copropriétaires de réaliser des travaux ayant une incidence sur la répartition des charges ou de réaliser un acte d’achat ou de vente (par exemple, vente de paliers d’étages à des copropriétaires)
